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Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Comment répondre aux marchés publics? Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Marchés publics de prestations intellectuelles. Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 38.82 MBytes

CCAG applicable aux marchés publics industriels. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Ce document est utilisé par défaut. Accueil Accueil Toutes les actualités.

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Marchés publics de travaux. J02 Répondre aux AO. Marchés publics de fournitures courantes et de services. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Répondre aux marchés publics pour les PME: Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les foemat nécessaires à la bonne exécution des prestations. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Fotmat aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les ccay-pi à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul wor intérêts moratoires.

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Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous wrd. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire.

CCAG applicable aux travaux.

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Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.

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Les CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de ccay-pi.

Ils permettent de préciser et compléter le Code des marchés publics.

collectivites-locales.gouv.fr, Le portail de l’Etat au service des collectivités

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Sources des contrats publics. Télécharger le code des marchés publics Toutes wogd et le CCP CCAG au format Word sur demande.

CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

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Notice du CCAG marchés publics industriels. Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

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Arrêté ccag-oi 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Code des marchés publics Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Marchés de techniques de l’information et de la communication. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.